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Marques déposées par la société JACQUET BROSSARD
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LES AUTHENTIQUES DE JACQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES AUTHENTIQUES DE JACQUET
JACQUET BROSSARD

Numéro de dépôt :
93461587
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2023

Présentation de la marque LES AUTHENTIQUES DE JACQUET

Déposée le 29 mars 1993 par la société JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AUTHENTIQUES DE JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société JACQUET BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES AUTHENTIQUES DE JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES AUTHENTIQUES DE JACQUET est expirée depuis le 29 mars 2023.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE , CAMPANOU


JACQUET BROSSARD - TECHNIPARC, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238353 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524244 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 15 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598997 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Farines et préparations faites de céréales, pains, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever